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Les délibérations

Délibération CM 5 juillet - 71 Tarifs des services municipaux de la Ville
Vie municipale
Paru le : 08/07/2022
Délibération CM 5 juillet - 74 Modification du tableau des effectifs
Vie municipale
Paru le : 08/07/2022
Délibération CM 5 juillet - 76 Pièce jointe Avenant au contrat de DSP des halles et marché de la Ville
Vie municipale
Paru le : 08/07/2022
Délibération CM 5 juillet - 72 Modifications des tarifs accueils pré et post scolaires
Vie municipale
Paru le : 08/07/2022
Liste des délibérations - Conseil Municipal du 5 juillet 2022
Vie municipale
Paru le : 07/07/2022
Délibération CM 27 juin - 00 Désignation du secrétaire de séance
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 58 Pièce jointe rapport FSRIF année 2021
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 67 Colos apprenantes
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 57 Pièce jointe accusé de réception flux budget supplémentaire 2022
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 55 Compte-rendu administratif 2021
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 61 Remboursement des cours de danse du Conservatoire
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 69 Cession de la parcelle AM459 sise 50 avenue du Général de Gaulle
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 56 Pièce jointe extrait compte de gestion 2021
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 64 Débat sur la protection sociale complémentaire
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 70 Incorporation de biens vacants au domaine communal
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 01 Approbation du précédent compte-rendu
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 59 Création d'une commission consultative des services publics locaux
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 68 Convention avec les collèges
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 57 Pièce jointe RAR dépenses et recettes exercice 2021
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022
Délibération CM 27 juin - 55 Pièce jointe note de présentation CA 2021
Vie municipale
Paru le : 01/07/2022